Nom du Site : www.escalier-flottan.com
tel 0680301437
Raison sociale : Olivier Decatoire – MONOLITH
29 RUE ROECKEL 56000 VANNES
Siret 313340267
N° T.v.a. FR 213 133 40267
Pour les ventes traitées à distance via vos photos et vos plans ou croquis :
Vous restez responsables de votre prise de dimensions et du collage des placages et caissons MONOLITH
Les commandes validées sont le respect des dimensions de votre escalier (aucun échange ne sera possible) Cet objet est réalisé artisanalement. Chaque pièce est unique et possède un rendu légèrement différent : variation de teintes, légère marbrures ,… Ces défauts sont intrinsèques au béton de résine et confère un caractère unique à chacune de nos réalisations. Il est donc préférable de commander un échantillon de matière correspondant au choix de votre teinte (tarif : 20 € ttc port compris ). Puis une fois l’échantillon validé par mail , passer votre commande. le rendu de l’échantillon ne correspond pas forcement au marches livrées car le spatulage est fait manuellement et sur une petite surface et donc diffèrent du rendu sur la surface d’une marche,toute anomalie de teinte, d’aspect ou de choc est à vérifier l’ors du déballage de la marchandise devant le livreur, en aucun cas la marchandise accepter et non vérifiée avec attention ne pourra être remboursée, l’entreprise monolith ne faisant pas la pose de ses produits n’est aucunement responsable de la mauvaise utilisation des kit.
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet, sans consentement du Directeur de la publication, d’aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.
Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE A L’EXPORTATION
2.1. Généralités
Les présentes conditions générales de vente sont applicables et se substituent le cas échéant aux conditions générales d’achat de l’Acheteur.
Toute dérogation ne pourra être considérée comme acceptée que si elle a fait l’objet d’un accord écrit du vendeur.
Le contrat de vente n’est définitif qu’après notre acceptation expresse et sans réserve de la commande.
2.2. Objet et étendue de l’offre
Les conditions de l’offre concernent exclusivement les équipements spécifiés. Elles ne nous engagent pas pour les fournitures additionnelles. L’Acheteur ne pourra en aucun cas se prévaloir de normes, spécifications, prescriptions, réglementations et usages que nous n’aurons pas acceptés expressément.
2.3. Délais d’option
Notre offre reste valable deux mois à compter de sa date d’établissement, sauf indication contraire aux conditions particulières.
2.4. Inspection – essais
Les essais de type seront effectués en présence de l’Acheteur s’il en fait la demande et ils feront l’objet d’une offre et d’une commande séparées. L’Acheteur peut assister aux essais de routine s’il l’a précisé dans sa commande. Dans ce cas, nous convoquerons l’Acheteur 15 jours avant la date fixée pour ces essais et le procès verbal des essais sera signé contradictoirement par l’Acheteur ou son représentant légal, et par nous le jour même. Si l’Acheteur, ou son représentant, ne se présente pas à la date et au jour fixés, nous procéderons aux essais et signerons seul le procès verbal qui aura alors la même valeur que s’il avait été signé aussi par l’Acheteur.
Les essais de routine sont exécutés dans nos usines et durant l’horaire normal de travail.
2.5. Emballage
Sauf stipulation contraire, l’emballage est réalisé par nous, conformément à notre expérience et à nos normes maritimes ou aériennes. Seul l’emballage réalisé par nous, dans ces conditions, peut engager notre responsabilité. L’emballage n’est pas repris.
2.6. Livraison
2.6.1. Conditions de livraison – INCOTERMS
Les conditions de livraison indiquées dan s notre offre (Ex. Works, FOB, C&P, CAP, nic) s’entendent par référence aux INCOTERMS de la Chambre de Commerce International, éditions 1990. À partir de la livraison de la marchandise au lieu convenu, nous déclinons toute responsabilité en cas de perte, vol ou avarie de l’équipement. Sauf convention contraire, nous nous réservons la possibilité d’envoyer notre équipement en expéditions fractionnées.
2.6.2. Délais de livraison
Sauf stipulation contraire, notre délai s’entend pour mise à disposition en usine pour inspection. La commande est considérée comme définitive et le délai de livraison court après réalisation des conditions suivantes : – Tous les renseignements nécessaires à l’exécution de la commande ont été fournis.
L’acompte prévu à la commande, s’il y a lieu, a été versé ou, en cas de paiement par crédit documentaire celui-ci a été ouvert et accepté par nous.
Dans le cas ou l’expédition serait retardée par l’Acheteur ou du fait de celui-ci pour une cause quelconque, le matériel entreposé et manutentionné par nous aux risques et aux frais de l’Acheteur. D’autre part, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de retards de livraison due à la force majeure ou à un événement fortuit échappent à notre contrôle comme : guerres, épidémies, réquisitions, grèves, incendies, inondations, cataclysmes, interruptions ou retards dans les transports ou approvisionnements en matières premières ou énergies, etc…
2.7. Pénalités
Des pénalités pour retard de livraison ne pourront être réclamées par l’Acheteur que dans les conditions suivantes :
exemption pour les deux premières semaines de retard
0,26 % de la valeur du matériel en retard par semaine de retard plafonné à
un maximum de 5 % de la valeur du matériel en retard.
Les pénalités seront payées dans les 60 jours de l’acceptation de la lettre de réclamation de l’Acheteur.
Ces pénalités sont libératoires.
2.8. Assurances
Nous n’assurons le matériel contre les risques du transport qu’à la demande expresse de l’Acheteur, sauf dans les cas où l’assurance est prévue au contrat où découlent des conditions de celui-ci. Lorsque l’assurance est contractée par nous, les réclamations ne peuvent être prises en considération que pour autant que les formalités à la charge du destinataire ont été remplies par lui.
2.9. Paiement
Il doit être effectué en France, net et sans escompte conformément aux conditions de paiement stipulées.
En cas de retard de paiement, les montants dus porteront de plein droit intérêt, à partir de la date d’exigibilité sur la base du taux de base bancaire en vigueur en France à la date d’exigibilité augmentée de trois points sans que cette clause nuise à l’exigibilité de la dette.
2.10. Réserve de propriété
Si la législation nationale de l’Acheteur admet la clause de propriété réservée. Il est entendu que la propriété du matériel, objet du contrat, ne lui sera transférée qu’après paiement complet du prix convenu.
2.11. Garantie
Notre matériel est garanti pendant un an, à partir de la livraison, contre tout vice de construction ou de fonctionnement provenant d’un défaut dans la conception, les matières ou l’exécution. Notre garantie ne s’applique pas dans les cas suivants :
vice provenant soit des matières fournies par l’Acheteur, soit d’une conception imposée par celui-ci.
Pas de remplacement ou réparation qui résulteraient de l’usure anormale des marches, de détériorations ou d’accidents provenant de négligences, défaut de surveillance ou d’entretien, ou d’utilisations défectueuses des marches .
Les caisson sont collés au support métallique avec de la colle polyuréthane après avoir dégraisser et poncer au papier de verre 120. les marches doivent être glissées sur le support et le pas toucher le mur placoplatre ou autre (1 mm minimum) ne pas utiliser de scotch ou autre moyen pour cacher le caisson pour peindre le mur , celui ci doit être peint avant le collage du caisson , ne pas mettre de joint silicone entre le caisson et le mur .ne pas utiliser de scotch double face pour protéger les caisson pendent un chantier , ceux ci doivent être impérativement poser en dernier une fois le chantier complètement terminé .
entretient des marches : eponge humide à l’eau , ne pas utiliser d ‘autre produit .
Nettoyez les caissons à l’eau claire ou savonneuse sans détergent.
Essuyez-le soigneusement pour éviter les traces de calcaire.
Ne frottez pas avec une éponge abrasive ou métallique et n’utilisez pas de poudre à récurer ou tout autre détergent.
Pour des salissures très incrustées, utilisez un produit lave vitre alcoolisé ou un produit spécifique type Nettoyant multi-usages Star brite®.
La Garantie consiste en la réparation, la modification ou le remplacement des pièces ou des appareils reconnus défectueux,et dans les meilleurs délais et frais à notre charge, notamment de pièces et de main-d’œuvre en cas de pose par des caissons par notre l’entreprise MONOLITH . Notre responsabilité est limitée aux obligations ainsi définies et nous ne saurions être tenus à indemnisation, envers l’Acheteur pour tout préjudice subi tel qu’accident aux personnes, dommages à des biens distincts de l’objet du contrat ou manque à gagner. La garantie cesse de plein droit si l’Acheteur a effectué des modifications une pose par un prestataire non validé par l’entreprise MONOLITH ou des réparations sur nos marches de sa propre initiative et sans notre accord express. en aucun cas les caisson MONOLITH ne sont garanti si il on subit un choc ou une rayure du à un objet tranchant type (cailloux sous une chaussure, chaussure à tallons aiguille , meuble lourd .
2.12.Confidentialité
2.12.1.Les études, plans et documents, remis à l’Acheteur restent notre propriété et sont confidentielles. L’Acheteur ne peut les utiliser en dehors du contrat, ni les communiquer sciemment ou non à des tiers, et il s’engage à prendre toute mesure utile à cette fin. 2.12.2. En cas de non-conclusion de la vente, les études et documents remis à l’appui de l’offre doivent être restitués à notre demande, dans le délai de 15 jours à compter de la date d’expiration de l’offre.
2.13. Annulation du contrat
Le non-accomplissement de l’une quelconque des obligations de l’Acheteur, dans un délai de 90 jours, donnera le droit au vendeur de procéder à l’annulation ou la résiliation du contrat aux frais de l’Acheteur.
2.14. Loi applicable
Le droit Français sera applicable.
2.15. Langue du contrat
L’offre est rédigée en langue française, qui ´ fait foi ª.
2.16. Règlement du contrat
Tout différend né de l’interprétation ou de l’exécution du présent contrat fera l’objet d’une concertation entre les deux parties en vue d’un arrangement à l’amiable. A défaut d’arrangement à l’amiable, le litige sera définitivement tranche selon le règlement de conciliation et d’arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale de PARIS, par un ou plusieurs arbitre(s) désigné(s) ledit dit règlement